fabricant français de mobilier sur-mesure
fabricant français de mobilier sur-mesure
CARTI MEUBLES S.A.S.U
Sociétés par actions simplifiées à associé unique au capital de 240 000 €
SIRET 350 829 610 00012 - N° TVA FR42350829610
CARTI MEUBLES
Lieu-dit La Chaussée, 16140 VILLEJESUS
Tél : 05 45 21 10 89 / Fax : 05 45 21 25 37
studio ACETONE
35 rue des Olivettes, NANTES (44000)
Site : www.acetone-graphik.com
Contact : hello@acetone-graphik.com
OVH SAS.
2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX
Conformément à la loi informatique et liberté du 06/01/78 (art. 27), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez les mettre à jour en utilisant notre formulaire de contact (mettre un lien vers le formulaire).
L'ensemble des contenus du site CARTI MEUBLES, de quelque nature qu'ils soient, sont la propriété exclusive des auteurs. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon.
La loi n'autorise, que les copies ou reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective, d'une part, et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.
Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.
L'ensemble des éléments figurant sur notre site CARTI MEUBLES sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans un accord exprès, préalable et écrit de notre part ou du propriétaire des dits éléments est interdite, sauf pour les photographies et éléments faisant l'objet d'une réglementation différente.
Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu'en soit les conséquences.
Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site.
Conformément au Code de l’Environnement et aux articles L541-1 et suivants, CARTI MEUBLES, en tant que producteur rattaché aux filières de Responsabilité Elargie du Producteur (REP) suivantes, est enregistrée auprès de l’ADEME et dispose des identifiants uniques associés suivants dont elle remplit par les présentes CGV l’obligation de communication :
Filière REP et Identifiant uniques :
Emballages ménagers : FR211398_01FGLY
CARTI MEUBLES facture en conséquence au client des éco-participations selon les barèmes en vigueur, non comprises dans les prix indiqués, et participant au financement de la collecte et du traitement des produits en fin de vie.
